Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS et MOTEURS
PECLERS Michel

Numéro de dépôt :
1329532
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
24/09/1995

Présentation de la marque SPORTS et MOTEURS

Déposée le 24 septembre 1985 par PECLERS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « SPORTS et MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PECLERS Michel domicilié(e) 30, impasse Farriou, 83340 LE CANNET DES MAURES - France.

La marque SPORTS et MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS et MOTEURS est expirée depuis le 24 septembre 1995.

PECLERS Michel a également déposé les autres marques suivantes : Sports & Moteurs , Le Journal Instantané , Dossier de Presse


PECLERS Michel - 30, impasse Farriou, 83340 LE CANNET DES MAURES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Journal périodique sur sports mécaniques