SPORTS et MOTEURS
Présentation de la marque SPORTS et MOTEURS
Déposée le 24 septembre 1985 par PECLERS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « SPORTS et MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SPORTS et MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS et MOTEURS est expirée depuis le 24 septembre 1995.
PECLERS Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16